Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ventespeciale
TIPANDTOOL SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3942440
Date de dépôt :
28/08/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
28/08/2022
ventespeciale de TIPANDTOOL

Présentation de la marque ventespeciale

Déposée le 28 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIPANDTOOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ventespeciale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TIPANDTOOL domicilié(e) 7 RUE DE LA VILLE - 77910 - CHAMBRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TIPANDTOOL, SAS, M. SANTOS ERIC domicilié(e) 7 RUE DE LA VILLE - 77910 - CHAMBRY - France.

La marque ventespeciale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ventespeciale est expirée depuis le 28 août 2022.

TIPANDTOOL a également déposé les autres marques suivantes : BOONCE , FOODPAD


TIPANDTOOL SAS, SAS - 7 RUE DE LA VILLE - 77910 - CHAMBRY - France


TIPANDTOOL, SAS, M. SANTOS ERIC - 7 RUE DE LA VILLE - 77910 - CHAMBRY - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683529 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques.